TABLEAU COMPARATIF
DES LICENCES LIBRES APPLICABLES À LA MUSIQUE

Version 1.2 - 27 juin 2003 (v 1.0 - 21 juin 2003)





LICENCES LIBRES


COPYLEFT OPENSOURCE COPYLEFT OPENSOURCE
LAL
(Licence Art Libre)		 FML
(Ethymonics Free Music License)		 EFF OAL
(Electronic Frontier Fondation Open Audio License)		 OML
(Open Music License)		 FMPL
(Free Music Public License)		 LPL
(LOCA Public License)		 CC
(Creative Commons Licenses)
(Ces Licenses ont la particularité de pouvoir se combiner entre elles)		 OSML
(Open Source Music Licence)		 eMPL
(electronic Music Public License)
Green Yellow Red Rainbow No Derivative Works Noncommercial Attribution Share Alike
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Langue Français
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais		 Anglais Anglais Anglais Anglais Anglais Anglais Anglais Allemand Langue
Ecoute privée Oui Oui Oui Oui Oui Oui Au choix Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Ecoute privée
Modification à usage privé Oui Oui Oui Oui Oui Non Au choix Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui ? Modification à usage privé
Travaux dérivés à usage privé Oui Oui Oui Oui Non Oui Au choix Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui ? Travaux dérivés à usage privé
Distribution privée Oui Oui Oui Oui Oui Oui Au choix Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
(possibilité de se rembourser les frais de copie)		 Oui Distribution privée
Diffusion privée Oui Oui Oui Oui Oui Oui Au choix Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Diffusion privée
Usage commercial Oui Oui Oui Oui Non Non Au choix Demande de permission Demande de permission Oui Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non Usage commercial
Modification à usage commercial Oui Oui Oui Oui Non Non Au choix Demande de permission Demande de permission Non Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non Modification à usage commercial
Travaux dérivés à usage commercial Oui Oui Oui Oui Non Non Au choix Demande de permission Demande de permission Non Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non Travaux dérivés à usage commercial
Distribution commerciale Oui Oui Oui Oui Non Non Au choix Demande de permission Demande de permission Oui Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non Distribution commerciale
Diffusion commerciale Oui Oui Oui Oui Non Non Au choix Oui
(dans le cadre d'un concert)		 Oui
(dans le cadre d'un concert)		 Oui Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non Diffusion commerciale
Obligation de déclarer les travaux dérivés de l'oeuvre sous la même licence Oui Oui Oui Oui Pas de travaux dérivés Pas de travaux dérivés Oui (en cas de non restriction pour les travaux dérivés) Oui Oui Pas de travaux dérivés Non Non Oui Oui
(sauf pour le sampling au cas ou l'auteur est d'accord)		 ? Obligation de déclarer les travaux dérivés de l'oeuvre sous la même licence
Obligation de signaler le nom de l'auteur de l'oeuvre pour toute utilisation Cette obligation est valable pour toutes les licences dans le sens où, sans elle, les oeuvres pourraient être récupérées ensuite pour toute utilisation "classique" du droit d'auteur, avec toutes les restrictions d'usage qui en découleraient. Obligation de signaler le nom de l'auteur de l'oeuvre pour toute utilisation


Autre site important : http://musique-libre.com

Un incontournable, le texte sur la philosophie de la musique libre (en anglais) par Ram Samudrala (initiateur de la FMPL) http://ram.org/ramblings/philosophy/fmp.html

Un autre texte sur la musique libre par Antoine Moreau (initiateur de la LAL) http://www.synesthesie.com/heterophonies/theories/pdf/moreauheterophonies.pdf

Comparatif des parcours d'artistes sous LAL et adhérents à la SACEM par David Geraud (juriste initiateur de la LAL) http://artlibre.org/copyleft.php/LAL_SACEM.html

A voir aussi (symbolique, car la GNU GPL n'est pas une licence normalement applicable à l'art, des dires de son concepteur) : http://gnuart.org et http://gnuart.net

Une autre licence, celle du label Grond, avec un texte apparemment complètement inspiré de la FMPL et de la OAL en hollandais avec quelques extraits en anglais : http://www.grond.org/copyleft.php

Une licence libre protégeant de la musique patriotique soviétique : http://sovmusic.km.ru/english/author.htm